Déposée le 24 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORCUIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DONNA CLARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORCUIR domicilié(e) 11 RUE DE CAMBRAI, 75945 PARIS CEDEX 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 488 515 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCUIR - France.
La marque DONNA CLARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORCUIR SARL - 11 RUE DE CAMBRAI, 75945 PARIS CEDEX 19 - France - SIREN 351488515
ORCUIR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir Peaux d'animaux Malles et valises Parapluies, parasols et cannes Fouets et sellerie Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes Produits de l'imprimerie Articles pour reliure Photographie, papeterie Articles de bureau Caractères d'imprimerie Clichés Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes Couvertures de lit et de table Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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